Agenda
CONSEIL MUNICIPAL
Le 16/09/2024
Salle du Conseil Municipal
à 18h00
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Rédigée le 10/09/2024
La séance est retransmise sur la page Facebook de la Mairie.
Ordre du jour de la séance
Approbation des procès-verbaux des séances du 24 juin 2024
Décisions du Maire
2024-17 Occupation du domaine public pour l’installation d’un Food Truck
2024-18 Encaissement pour compte de tiers Music Line Productions
2024-19 Acceptation de don versé par la caisse locale du Crédit Agricole
2024-20 Demande de subvention pour l’acquisition d’un portail Familles
Délibérations
2024-16-09-61 Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole. Avis sur le projet de PLUi-H arrêté en Conseil de la Métropole.
2024-16-09-62 Avis sur le retrait de Toulouse Métropole du syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG) pour
l’exercice de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI)
2024-16-09-63 Désignation de nouveaux délégués pour le Syndicat du Bassin Hers Girou (SBHG)
2024-16-06-64 Autorisation de principe pour recruter des agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
2024-16-06-65 Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour l’année 2024/2025
2024-16-09-66 Recrutement de deux assistants territoriaux d’enseignement artistique non titulaires
2024-16-09-67 Mise à jour des tarifs du bar du Bascala
2024-16-09-68 Mise en place d’une gratuité pour l’accès à la médiathèque/ludothèque pour certains organismes/institutions
2024-16-09-69 Modification du règlement intérieur des structures enfance et restauration scolaire
2024-16-09-70 Modification du règlement intérieur de la structure jeunesse
2024-16-09-71 SDEHG – Rénovation éclairage public Base de loisirs
2024-16-09-72 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2025 - Avis du Conseil municipal
Informations diverses
Rapport d’activité 2023 du Syndicat Département d’Energie de la Haute-Garonne