CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 mai 2026

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PROCES VERBAUX

• Procès-verbal du 31 mars 2026
• Procès-verbal du 20 avril 2026

DECISIONS

• 2026-07 Occupation temporaire domaine public - Le Cabanon - base de loisirs
• 2026-08 Occupation temporaire domaine public - place de la République - Saudade
• 2026-09 Occupation temporaire domaine public - place du Castelet - Le Quarré
• 2026-10 Occupation temporaire domaine public - place de la République - O Restaurant
• 2026-11 Occupation temporaire domaine public - parking Bascala - Gustul de Acasa
• 2026-12 Occupation temporaire domaine public - place de la République - El Gaucho
• 2026-13 Occupation temporaire domaine public - place de la République- Animations restaurateurs

DELIBERATIONS

• 2026-18-05-35 Tirage au sort juré d'assises
• 2026-18-05-36 Modification de la délibération portant indemnités de fonction des élus municipaux
• 2026-18-05-37 Modification de la délibération portant délégation d’attribution du Conseil Municipal vers le Maire
• 2026-18-05-38 Composition de la Commission Communale pour les Impôts Directs (CCID)
• 2026-18-05-39 Désignation d'un référent pour le Comité de Bassin de l'Emploi (CBE)
• 2026-18-05-40 Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des
• Charges Transférées (CLECT) de Toulouse Métropole
• 2026-18-05-41 Désignation d'un conseiller défense
• 2026-18-05-42 Attribution des subventions aux associations de la commune pour l'année 2026
• 2026-18-05-43 Attribution de subventions exceptionnelles pour les associations fêtant leurs anniversaires
• 2026-18-05-44 Formation des élus
• 2026-18-05-45 Adoption des tarifs pour les séjours d'été
• 2026-18-05-46 Adoption d'une convention avec Toulouse Métropole pour la mise à disposition par Toulouse
• Métropole de l'Atelier Fiscal et l'Atelier Économique
• 2026-18-05-47 Adoption d'une convention d’application de la charte de la lecture publique de Toulouse Métropole
• 2026-18-05-48 Maintien de la semaine à 4 jours dans les écoles de la Commune
• 2026-18-05-49 Création d’un comité social territorial commun entre la Marie de Bruguières et le CCAS de Bruguières, 
• 2026-18-05-50 Détermination du nombre de représentants titulaires du personnel au comité social territorial, et instaurant le paritarisme et le recueil de l'avis du collège des représentants de la collectivité territoriale et de l’établissement public
• 2026-18-05-51 SDEHG Mise en place d’horloges astronomiques
• 2026-18-05-52 SDEHG Rénovation de certains points lumineux vétustes
• 2026-18-05-53 SDEHG Mise en place d'un éclairage public sur le parking de Xéraco