CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 10 FEVRIER

CONSEIL MUNICIPAL - Lundi prochain 10 février à 18h00.
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ORDRE DU JOUR :

PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024

DECISIONS

• 2024-37 - Avenant convention d’occupation du domaine public - POPPI Pizza -
• 2024-38 - Avenant convention d’occupation du domaine public - LES OIES SAUVAGES -
• 2024-39 - Modification de l’arrêté constitutif de la REGIE AV ET REC MANIF ET ACTIONS CULTURELLES
• 2024-40 - Convention d'occupation du domaine public Place de la République - BURGIRL'S
• 2025-01 - Rétrocession des concessions de M. et Mme Fillol   
• 2025-02 - Convention d’occupation du domaine public pour la terrasse couverte O RESTAURANT - Place de la République
• 2025-03 - Convention d’occupation du domaine public pour la terrasse ouverte O RESTAURANT - Place de la République - M. ASLAN
• 2025-04 - Convention d’occupation du domaine public Foodtruck zone Euronord
• 2025-05 - Attribution du marché de prestations d'assistance et de maintenance informatique
• 2025-06 - Convention d’occupation du domaine public EL GAUCHO 31 - Place de la République

DELIBERATIONS

• 2025-10-02-01 - Débats d'orientations budgétaires
• 2025-10-02-02 - Mise en place d’une commission d’attribution des places disponibles pour la crèche municipale les 3 Pommes
• 2025-10-02-03 - Modification du règlement intérieur de la crèche municipale les 3 Pommes
• 2025-10-02-04 - Adoption des tarifs pour le Mini camps du printemps
• 2025-10-02-05  - Adoption de la Charte de la veille éducative
• 2025-10-02-06 - Signature d’une convention de partenariat avec le collège de Gratentour relative à la mise en œuvre d’une intervention hebdomadaire de Cap JeuneS
• 2025-10-02-07 - Modification de la charte de la participation citoyenne
• 2025-10-02-08 - Modification de la charte de la réserve communale
• 2025-10-02-09 -SDEHG Effacement des réseaux Rue des Fleurs