• Accueil
  • Plan du site
  • Nous contacter
  • Rechercher
  • A-
  • A
  • A+
Ville de Bruguières

ACTU/Actualités

CONSEIL MUNICIPAL LE 27 JUIN

Découvrez l'ordre du jour !


Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin à 18h00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – DIFFUSION EN DIRECT SUR LA PAGE FACEBOOK DE LA MAIRIE


Délibérations

2022_27_06_47 Instauration d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) et approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SSCV NOISETIERS et d’une convention de reversement avec la commune Instauration d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) et approbation d'une convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la SSCV NOISETIERS et d’une convention de reversement avec la commune

2022_27_06_48 Déclassement d’une partie de la parcelle communale référencée AO 147 (358 m²) et d’une partie du piétonnier y attenant situés rue des Edelweiss

> Retour à la sélection